Mentions légales & confidentialité

1. Éditeur du site

Le site www.mazeo-studio.fr est édité par :

• [À COMPLÉTER] Prénom Nom, entrepreneur individuel (EI) exerçant sous le nom commercial « Mazéo Studio »
• Adresse : [À COMPLÉTER] adresse, 88250 La Bresse, France
• SIREN : [À COMPLÉTER] 000 000 000 – RCS / RNE : [À COMPLÉTER] (ex. « Immatriculé au Registre national des entreprises »)
• Code APE / NAF : [À COMPLÉTER] (ex. 62.01Z – Programmation informatique)
• TVA : [À COMPLÉTER] « TVA non applicable, article 293 B du CGI » ou numéro de TVA intracommunautaire
• E-mail : contact@mazeo-studio.fr – Téléphone : 06 00 00 00 00
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER] Prénom Nom

2. Hébergement

[À COMPLÉTER] Conserver l’hébergeur utilisé et supprimer l’autre :

• Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis – vercel.com
• Render Services, Inc., 525 Brannan St Ste 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis – render.com

L’envoi des e-mails du formulaire de contact est assuré par Resend (Resend, Inc., 2261 Market Street #5039, San Francisco, CA 94114, États-Unis).

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, logo, monogramme, code source, mise en page) est la propriété de Mazéo Studio, sauf mention contraire, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les logos et captures des projets présentés dans la rubrique « Réalisations » restent la propriété de leurs clients respectifs.

4. Données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement

[À COMPLÉTER] Prénom Nom – Mazéo Studio, joignable à contact@mazeo-studio.fr.

Données collectées et finalité

Le formulaire de contact collecte : nom, e-mail, et facultativement entreprise, téléphone, type de projet, budget indicatif et message. Ces données servent uniquement à répondre à votre demande et, le cas échéant, à établir un devis. Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande (art. 6.1.b RGPD) et intérêt légitime à répondre aux sollicitations.

Destinataires et transferts

Les données sont destinées exclusivement à Mazéo Studio. Elles transitent par le prestataire d’envoi d’e-mails Resend et par l’hébergeur du site, susceptibles de traiter des données hors Union européenne dans le cadre de garanties appropriées (clauses contractuelles types). Aucune donnée n’est vendue ni cédée à des tiers.

Durée de conservation

Les demandes de contact sont conservées [À COMPLÉTER] 12 mois à compter du dernier échange, puis supprimées, sauf si une relation contractuelle s’engage (les données sont alors conservées pendant la durée du contrat et les délais légaux de conservation comptable, soit 10 ans pour les factures).

Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données. Pour l’exercer, écrivez à contact@mazeo-studio.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

5. Cookies

Ce site n’utilise aucun cookie de suivi ni outil de mesure d’audience tiers. Seule une préférence technique (thème clair ou sombre) est enregistrée dans le stockage local de votre navigateur ; elle ne permet pas de vous identifier et n’est transmise à personne. Aucune bannière de consentement n’est donc nécessaire.

[À COMPLÉTER] Si vous ajoutez plus tard un outil de statistiques, indiquez-le ici (nom, finalité, durée, moyen de refus).

6. Responsabilité

Mazéo Studio s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les tarifs indiqués sur le site sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle ; seul un devis signé engage les parties. Les liens vers des sites externes sont fournis à titre d’information ; Mazéo Studio n’est pas responsable de leur contenu.

7. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’entreprise. Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, les clients consommateurs peuvent recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER] nom et coordonnées du médiateur.